LICENCE D'UTILISATION

L'internaute accédant au site Libre échange dispose d'un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Il a le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites.

Ce droit de reproduction est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Pour obtenir des renseignements sur les droits de republication des articles de Libre Echange, veuillez nous contacter

Mis à jour le 08/05/2000

Libre Echange 2000